Marque renouvelée - Marque en vigueur

VINCENT BACH
CONN-SELMER, INC., Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1410171
Date de dépôt :
22/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2027
VINCENT BACH de CONN-SELMER

Présentation de la marque VINCENT BACH

Déposée le 22 mai 1987 par la société CONN-SELMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINCENT BACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CONN-SELMER domicilié(e) 600 Industrial Parkway, Elkhart, INDIANA 46515 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque VINCENT BACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VINCENT BACH arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.

CONN-SELMER a également déposé les autres marques suivantes : KING , KING , NORMANDY , CG CONN , BENGE , G. LEBLANC , NOBLET , NOBLET-ARTISTE , OMEGA , ARMSTRONG


CONN-SELMER, INC., Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 600 Industrial Parkway, Elkhart, INDIANA 46515 - États-Unis


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 21 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367224 - Publication au BOPI 2003-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Renouvellement sans limitation n°2090920 - Publication au BOPI 1997-42

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2007 n°2341063 - Publication au BOPI 2007-05-11

Inscription le 2 septembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°242270 - Publication au BOPI 1997-09-02

Inscription le 20 juin 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°238981 - Publication au BOPI 1997-06-20

Inscription - Transmission de propriété n°39349 - Publication au BOPI

Inscription le 20 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237034 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 20 mai 1997 - Changement de dénomination n°237035 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription - Transmission de propriété n°35691 - Publication au BOPI

Inscription le 13 juin 1997 - Recours en restauration n°238525 - Publication au BOPI 1997-06-13

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2017 n°2649230 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-18

Instrument de musique à vent et en cuivre.